• Suivi des dossiers : Pas de dossiers en cours depuis le dernier conseil.

• 2.1 - Réfection du clocher :
  Le clocheton a pris sa place ce jeudi (13 octobre 2005), hissé par la même grue que celle qui a descendu la croix. Tout s'est déroulé sans problème. Déposé à Frasne depuis quelques jours, on a pu apprécier la finition impeccable du travail de l'entreprise Toitures de Franche-Comté. Pour le reste du chantier, les travaux suivent leur cours avec l'aide du beau temps, uniquement pour la maçonnerie. Concernant les toitures, les travaux seront poursuivis ultérieurement. Le Conseil Général sera contacté afin de connaître le montant des subventions auxquelles la commune peut prétendre pour ce genre de travaux. Quant à la croix, plusieurs propositions émanent de la population pour la replacer à un endroit ou l'autre du village. Trop vétuste pour être replacée au sol (elle est fendue et fortement dégradée), l'entreprise Pateu-Robert procèdera à son enlèvement dès la fin du chantier.
  
  
• 2.2 - Chaufferie du groupe scolaire :
  L'expert en chauffage qui a été contacté a fait parvenir un dossier complet, avec la liste des travaux à entreprendre pour sa mise aux normes, plan à l'appui. Ce même dossier a été envoyé au SDIS au lieutenant responsable de la sécurité afin de recueillir ses observations éventuelles. Quoi qu'il en soit, une des deux cuves à fuel doit être retirée - après dégazage et découpage - les fenêtres du local de stockage murées et plusieurs portes coupe-feu sont à installer. Un ou plusieurs appels d'offres seront lancés dès que possible pour effectuer ces travaux dont certains pourront l'être par les employés municipaux.
  
  
• 2.3 - Lotissement Croix de Mission :
  Les travaux de la deuxième tranche pourront débuter dès la semaine prochaine.
  
  
• 2.4 - Visite des regards des rues du village :
  La commission voirie a effectué une visite de tous les regards placés sur les chaussées du village. Ceux qui posent problème, renfermant des vannes ou ceux du réseau d'assainissement (enfoncement, plaques bruyantes au passage des véhicules…), seront déplacés sur les trottoirs. La DDE sera contactée afin d'effectuer un dossier de subvention.
  
  
• 2.5 - Chemins fonciers :
  Des travaux de réfection sont à prévoir, notamment à partir du pont sous la voie ferrée (face au chalet du ski club), jusqu'au relais de téléphonie mobile. Ces chemins sont empruntés par de nombreux véhicules, hormis ceux des exploitants agricoles et sont fortement dégradés. Le passage sous le pont est particulièrement enfoncé et la SNCF sera contactée afin d'obtenir des plans du pont avant d'entreprendre les travaux.

• 3.1 - Demandes de permis de construire - déclarations de travaux - D.I.A. :
  Permis de construire :
  · GAEC BARTHOD-PELLETIER : pour la construction d'un abri à matériel attenant à la ferme Chemin de Combressand. Accordé.
  · Monsieur et Madame Nicolas MATHIEU : dépôt d'un modificatif n° 2 au permis de construire précédent, concernant la construction d'un garage. Le permis de construire a été refusé une première fois, mais les plans déposés ici, présentent la même configuration de bâtiment que précédemment, avec des cotes différentes. Le Maire ne peut pas par conséquent signer ce modificatif en l'état. Par ailleurs, le voisin a déposé un recours.
  
  Autorisations de travaux :
  · Copropriété BETTINESCHI Ambroise : pour l'extension d'un garage au bâtiment du 35 bis Rue de la Gare. Accordé.
  · Monsieur et Madame BETTINESCHI Ambroise : Pour l'ouverture d'une fenêtre à leur propriété Rue de la Vieille Eglise, ainsi que pour la construction d'un abri à bois ouvert. Ces deux autorisations de travaux sont accordées.
  · Monsieur PARNET André : pour la pose d'une barrière entourant son jardin, avec portillon et portail. Accordé.
  · Monsieur et Madame BOURGEOIS Jean-Paul : pour l'agrandissement d'un balcon existant sur leur maison Rue Omer Lamy. Accordé.
  
  
• 3.2 - Lotissement des Etangs :
  A ce jour, 40% des parcelles sont réservées. Le géomètre sera contacté afin de poursuivre les procédures dans les meilleurs délais, de façon à pouvoir livrer les premières parcelles loties dès l'été prochain.
  
  
• 3.3 - Demandes d'acquisition / d'achat de terrain :
  Monsieur DROZ-BARTHELET, rue Patet, demande à la commune l'achat d'une parcelle attenante à sa propriété. La commission se rendra sur place pour aviser.
  RFF, filiale de la SNCF, propriétaire d'une parcelle de 4 ares attenante au quai couvert de la cour marchandise, demande à la commune si elle est intéressée. Le conseil charge le maire de prendre les contacts nécessaires pour connaître les conditions de cette vente.

• 4.1 - Comptes rendus des réunions de bureau, des commissions :
  Le maire fait le point sur le projet de création de l'équipe technique pour la gestion de l'assainissement en partenariat avec le syndicat des eaux.
  
  
• 4.2 - Locaux administratifs :
  La maison de Madame POIX a été visitée par tout le conseil municipal et des travaux pourront y être entrepris en vue de l'installation des locaux administratifs de la CFD.
  
  
• 4.3 - Dossier d'aménagement de la réserve naturelle - ponton, interprétation :
  Ce dossier ne fait visiblement pas l'unanimité au sein du conseil municipal de Frasne. La question est retirée de l'ordre du jour par le maire.

• 5.1 - Illuminations de Noël :
  Les sujets lumineux qui ornent les candélabres ont actuellement 10 ans et commencent à être défectueux. D'autre part, ils sont un peu trop petits et seront remplacés petit à petit par des sujets de même facture, mais un peu plus grands. Par ailleurs, les sapins bleus qui ont été coupés de chaque côté de l'escalier de l'église seront remplacés par la mise en place d'un sapin vers la cure. Les tubes lumineux qui ornaient l'église seront également remplacés. Le budget prévu pour les illuminations de Noël est de 5 000 €.
  
  
• 5.2 - Panneau d'informations :
  Le panneau situé contre le mur de l'église a souffert des intempéries et a du être retiré. Il sera remplacé par un panneau installé près du club du troisième âge, de façon à le mettre à l'abri des vents dominants.

• Lors de la vente des bois du 22 septembre la coupe de la commune de Frasne a été retirée.

7° - Questions diverses :

• 7.1 - Remerciements :
  La commune a reçu un courrier de remerciements de la part de quatre associations : l'association Valentin HAÜY pour le bien des aveugles, la Prévention Routière, la Ligue contre le Cancer et l'association des parents d'élèves de l'école primaire de Frasne pour les subventions qu'elles ont reçues.
  
  
• 7.2 - Ski club :
  Suite à la demande du club de la mise à disposition d'un local pour des exercices de renforcements musculaires, la salle d'animation sera mise à sa disposition les mardis soirs de 17 h à 20 h.