Le Maire remercie
les agents recenseurs et l'équipe de coordination pour le travail
fourni durant un mois. Il
fait part de la naissance de Roxanne, petite-fille de Colette Girard.
Félicitations à la famille.
1- Compte rendu
du Conseil municipal du 16 janvier :
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Budget
2008 : les commissions travaillent à l'élaboration des
budgets.
Le maire présente les premiers résultats du réalisé
2007 pour le budget général.
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Ouverture de crédit sur l'article 202 "frais de documents
urbanisme" pour un montant de 524 €.
3 - Employés
: régime indemnitaire 2008
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Personnel
administratif :
Une indemnité (IFTS) est accordée à compter du
1er mars à M. Le Corroller.
Le conseil autorise également M. Le Corroller à effectuer
des heures supplémentaires rémunérées
(IHTS).
Une indemnité (IEMP) est accordée à compter du
1er mars à Mme Guyon Christel.
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Employés
de voirie :
Révision du coefficient multiplicateur pour l'indemnité
administration et technicité (IAT) pour Messieurs Futin René,
Paris Bruno et Viennet Alain.
4 - Développement
économique :
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C.G.-Tec
: le projet de construction d'un bâtiment en ZA du Lhotaud 4
(face au lotissement Les Étangs) est différé.
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Un
nouveau projet est à l'étude sur la parcelle B721 jouxtant
la parcelle B491 (zone les Vaudins, derrière Honsel).
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Problème
des zones humides : la commune souhaite rencontrer rapidement le cabinet
Guinchard pour trouver une solution.
5 - Bâtiments
communaux :
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Le conseil valide l'achat d'une autolaveuse pour la salle des fêtes
et d'un nettoyeur à moteur thermique. Montant du devis : 12
500 €.
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Des
travaux sont prévus à la ferme de Cessay : il s'agit
d'aménagement de WC intérieurs. Une étude pour
un enduit de la façade ouest est en cours.
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Bâtiment
La pierre de Taille : la Commune s'engage à effectuer des travaux
en 2008 pour le remplacement d'une porte de l'atelier.
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Rue
de l'Étang : reprise des travaux, réseaux secs et raccordements
électriques.
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La
DDE/ATESAT est mandatée pour les travaux de finition des lotissements
Croix de Mission I et II. Montant estimatif des travaux 169 000 €.
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Virage
à gauche dangereux rue Joséphine Jacquin : réaménagement
à l'étude - devis 7 000 €.
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Portion
de rue du Dr Bernard à la route de Bonnevaux : un devis sera
demandé pour de l'enrobé.
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Nouveau
lotissement des Colverts : de nouveaux plans ont été
demandés au cabinet Ratte.
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Le
SYDED et EDF ont été contactés pour monter un
projet d'enfouissement de la ligne moyenne tension traversant les
lotissements.
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Déclarations
et permis :
PD Pesenti
Girard SCI Bellevue. Avis favorable
PC SCI la Chapelle : bâtiment industriel. Avis favorable.
PC Ory : extension habitation et double garage (nouvelle version).
Avis favorable.
DP Turberg Tabac Presse : nouvel aménagement. Avis favorable.
DP Macle : peinture et menuiseries ext.. Avis favorable.
DP Alban Courdier : bardage ext. et pose capteurs solaires. Avis favorable.
DP Gindre : pose d'un velux de toit. Avis favorable.
DP SCI AMV Lonchamp : réfection façade et escaliers
ext.. Avis favorable.
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Acception de la convention de transfert pour lot Champ Fondray, le
conseil valide.
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Vente
du terrain au Crédit Agricole : servitude de cour commune,
le conseil valide.
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Trois
DIA : le conseil ne fait pas valoir son droit de préemption.
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Lotissement
des Étangs - mesures compensatoires de 65 ares : la Commune
a proposé une parcelle du secteur située en continuité
de la tourbière vivante du Forbonnet, en partie dans la RNR
des tourbières de Frasne en bordure de la route du Suchal.
Cette proposition a été acceptée.
8 - Intercommunalité
: compte rendu du conseil communautaire du 29 janvier.
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Travaux
maison Poix - Convention de maîtrise d'ouvrage : la Commune
délègue la MO des travaux à la CFD dans le but
d'harmoniser au mieux les travaux.
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Appartements
- montant des travaux : 151 586 € HT. Différentes demandes
de subventions seront faites auprès du conseil général
et des services de l'État.
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La
CFD demande de réaliser un bail emphytéotique sur le
rez-de-chaussée du bâtiment Poix appartenant à
la Commune. Le Conseil accepte sous condition de fixer à ce
bail une durée raisonnable ainsi que la possibilité
d'utiliser gratuitement la salle de réunion.
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Bois et forêts : le conseil valide la proposition faite par
l'ONF des coupes de bois, des travaux d'entretien programmés
pour 2008. Ce programme sera subventionné en partie.
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Contrats petite enfance et jeunesse : présentation du budget
prévisionnel élaboré en date du 19 février.
A noter que la participation de la CAF passe de 48 % en 2007
à environ 33 % cette année.
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Compte rendu de l'assemblée générale du Théâtre
du Bric-à-Brac : Bernard Chagrot souhaitant quitter l'association,
c'est Madame Liliane Berne qui lui succède.
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Demande
de droit de place pour de nouveaux étals au marché (fruits
et légumes et biscuiterie franc-comtoise) : le conseil donne
son accord.
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Demande
pour organiser un spectacle de marionnettes Guignol de Lyon. Le conseil
donne son accord pour le mardi 4 mars à 17 h à la salle
des jeunes.
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Demande
de location de la salle des fêtes pour organiser un bal pat
l'association Galopados. Le conseil ne retient pas cette demande.
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Demande
de Mme Martine Petite pour installer son camion à pizzas pour
la saison de mai à octobre comme chaque année. Le conseil
donne son accord.
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Demande
de subvention du comité départemental de la Ligue contre
le cancer. Le conseil accorde la somme de 45 €.
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Lettre
d'un usager concernant les chiens dangereux. Le maire rappelle que
la détention de certaines catégories de chiens (1re
et 2e catégories) est réglementée. Ces chiens
dits dangereux doivent être déclarés en mairie,
vaccinés contre la rage, assurés, porter une muselière
et être tenus en laisse sur la voie et dans les lieux publics.
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Montant accordé pour le cadeau du départ en retraite
de la secrétaire Madame Masson : 500 €.
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Le conseil se termine
par le pot de l'amitié offert par huit conseillers sortants qui ne se
représentent pas. Le maire les remercie chaleureusement pour le travail
accompli durant un, deux, voire trois mandats. C'est le cas pour Madame
Ginette Chenevez élue depuis 19 ans.
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