1. Approbation du compte rendu de la réunion du 25 juin 2008.
2. Comice - Point sur la préparation du Comice
- Le Président du Conseil Général sera présent pour l’inauguration du comice. Il en profitera pour célébrer le 10e anniversaire de Natura 2000.
- Le Maire souligne l’excellent travail effectué par toute l’équipe de décoration et adresse à tous les bénévoles les remerciements et les félicitations du conseil.
- Une signalétique particulière sera mise en place pour différencier les GAEC présents lors de la manifestation.
- Dans la mesure du possible, les stands seront installés à proximité immédiate du parc d’exposition du bétail.
- L’orchestre « Big Band » animera cette journée.
- Rappel : la déchèterie sera fermée le samedi 27/09. En contrepartie, elle sera ouverte le vendredi 26 de 14 h à 17 h 30.
3. Budget finances :
- A - Subventions associations :
- Le conseil décide à l’unanimité de renouveler les subventions attribuées aux associations de Frasne et extérieures à Frasne, avec une majoration de 2 %, à l’exception de celles attribuées à titre exceptionnel en 2007 (pour la Gaule franoise et l’association Familles rurales).
- Un tableau récapitulatif est à disposition du public en mairie.
- De plus, une subvention de 100 € sera attribuée à l’association la Ronde de l’espoir (Ligue contre le cancer) lors de son passage en mairie de Frasne le vendredi 5 septembre.
- B - Achat tracteur :
- Après avis de la commission d’adjudication, le conseil municipal décide à l’unanimité d’acheter le tracteur destiné à remplacer un des tracteurs des ateliers auprès de la société « Pagot Caput » représentée par l’entreprise Chauvin de Bulle pour un montant de 35.880 € TTC (prix du tracteur neuf moins la reprise de l’ancien).
- La livraison est prévue pour novembre 2008.
- C - Renouvellement de placement :
- Le conseil décide à l’unanimité le renouvellement pour 6 mois du placement de trésorerie pour un montant de 500.000 € arrivé à échéance le 17/07/08
4. Employés :
- La réorganisation des horaires à l’école maternelle en liaison avec la directrice de l’école maternelle, les ATSEM ainsi que les adjoints techniques responsables du nettoyage des locaux est à l’étude. Le conseil se donne un délai de réflexion de 6 mois supplémentaire et engage une analyse de la situation en concertation à l’échelle de la CFD.
- Une réunion de la commission scolaire, à laquelle seront conviés les élus, les enseignants ainsi que les employés communaux, aura lieu en semaine 38 pour faire le point.
- Une convention pour l’utilisation des véhicules communaux (tracteur tondeuse) par des personnels du CS Frasne (nominativement désignés) sera mise en place, et ce, pour des questions d’assurance.
5. Développement économique :
- Projet CG TEC :
Pour permettre l’extension de cette société, la commune doit acquérir une parcelle de terrain, sis quartier les Vaudins section 491p propriété de la société Honsel, d’une superficie de 5 196 m², au prix de 5 € TTC le m².
Ce même terrain sera rétrocédé par la commune à la société CG TEC après plate-formage.
Le conseil après en avoir délibéré approuve cette décision à l’unanimité.
6. Bâtiments :
- Groupe scolaire : les travaux effectués par l’entreprise Saillard seront bientôt terminés.
Le nettoyage du circuit d’eau du chauffage central est à l’étude afin d’améliorer son efficacité. Plusieurs devis ont été demandés.
Suite au rapport de la commission de sécurité, l’installation d’une main courante dans les escaliers est à prévoir rapidement.
- Salle polyvalente : différents devis sont à l’étude afin de procéder à l’installation de 2 chauffe-eau dans les vestiaires du club de foot.
- La question de la pose de panneaux solaires a été évoquée ; M. Nicolet précise que ces panneaux solaires nécessitent la mise en place d’un système de sécurité très onéreux et non rentable pour la commune en raison de l’utilisation irrégulière de ces locaux.
- Club de l’Amitié et Club de pétanque : l’éventualité du remplacement du système de chauffage de ces deux locaux est à l’étude.
7. Voirie et travaux :
- Enrobé lotissement des étangs : un ordre de service a été donné par le cabinet Ratte à la Sacer pour débuter les travaux dès que possible.
- Problème d’odeurs rue de l’étang : les odeurs persistent ! Un état des lieux est actuellement effectué par des techniciens de la CFD, habitation par habitation, pour trouver l’origine du problème et voir quelles pourraient être les solutions.
- Sécurisation de la Place Girod : il a été constaté que certains marronniers étaient malades et pouvaient présenter un danger pour les usagers. Le conseil municipal
décide à l’unanimité de faire abattre les arbres malades.
- Haie résidence les épicéas : cette haie, relevant du domaine public, est devenue trop encombrante et engendre des problèmes de sécurité pour les usagers. Le conseil municipal décide à l’unanimité de faire arracher celle-ci.
- Piste cyclable sur RD 9 :
Le conseil municipal adopte après délibération, 17 voix pour, 1 voix contre et 1
abstention, l’étude d’un projet de piste cyclable adossée à la RD n° 9 jusqu’au chalet du ski club (avantages : sécurité, desserte des lotissements + espaces de loisirs, attractivité pour développement du village, image…).
- Virage rue du Lhotaud :
Le conseil municipal adopte à l’unanimité le devis de 17 172.50 euros effectué par le cabinet RATTE pour la réfection partielle d’un virage rue du Lhotaud.
- Le Maire rappelle, une fois de plus, qu’il est interdit de laisser divaguer les chiens sur la voie publique. De plus, de nombreux habitants se plaignent, à juste titre, des déjections laissées par les animaux sur la voirie. Il est demandé aux propriétaires de faire preuve d’un minimum de civisme par respect pour les autres usagers et de ramasser ces déjections dans la mesure du possible.
8. Urbanisme :
- Bruno Trouttet énonce les dossiers en cours (DP-PC-CU-DIA) et rappelle que ces dossiers sont à disposition des conseillers qui souhaitent les consulter.
- Une réflexion est menée par le conseil municipal sur l’opportunité où non de
mettre en place, comme la réglementation le permet, une taxe sur la vente de
terrains nus passés constructibles (taxe égale à 10 % maximum du prix de vente).
- Le conseil municipal, après délibération (16 voix pour, 2 abstentions, 1 voix contre), décide de se porter acquéreur de la maison Grandclément (parcelle F385) dans le cadre du projet d’aménagement de cette zone en termes de sécurité pour les usagers et d’accès aux commerces.
9. Bois et forêts :
- Guy Perrin annonce que des travaux vont débuter (ponton en bois) entre la route du Suchal et la route de Bonnevaux ainsi qu’au niveau du parking du hameau de l’Étang et de la station d’épuration. La CFD est le maître d’œuvre pour ces chantiers.
10. Enfance Jeunesse :
- Madame Dion-Renaud dresse le bilan provisoire en termes d’effectifs pour la rentrée 2008/2009 :
- école primaire : 139 élèves
- école maternelle : 91 élèves
- Elle fait également le point des travaux effectués cet été dans les deux établissements et fixe les priorités pour les travaux à venir. À savoir le plus urgent :
- travaux sur le toit de l’école maternelle
- mise en place d’une haie dans la cour de l’école maternelle
- problème du stationnement devant les écoles
- Conseil des jeunes :
Madame Dion-Renaud propose un calendrier pour la mise en place de ce conseil des jeunes : 4 étapes
- établissement d’un projet (septembre 2008)
- sensibilisation des jeunes sur ce conseil (4° trimestre 2008)
- élections (mars 2009)
- fonctionnement
Elle rappelle que l’adhésion à l’ANACEJ aidera de manière très conséquente la commune dans l’aboutissement de ce projet (information, témoignages, formation pour les élus et les jeunes, lieu de rencontres …).
11. Bibliothèque réseau intercommunal :
- Politique départementale : un bourg centre doté d’une bibliothèque relais avec un réseau de petites bibliothèques (pérenniser le service de lecture dans les communes).
- Projet local : un espace (40 m²) dédié à cette bibliothèque dans les futurs locaux de la CFD est envisagé. L’aménagement se fera sous maîtrise d’ouvrage de la CFD avec un fonds de concours de la commune de Frasne.
- Fonctionnement :
- bibliothèque à vocation intercommunale (bibliothèque qui a une convention
Intercommunale avec les autres bibliothèques)
- bibliothèque intercommunale : la compétence est entièrement à la CFD.
Ces deux types de fonctionnement sont à l’étude.
12. Intercommunalité :
- CR du conseil communautaire du 26/08/08 : à venir dans les cases courrier des élus.
- Projet de fret à Boujailles : une rencontre avec les Réseaux Ferrés de France a eu lieu.
- Pôle bois/quartier bois : volonté manifeste de la région de s’impliquer dans ce projet.
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