Présents : tous les membres sauf
- Absents excusés :
Maud Franey-Saillard qui a donné procuration à Élodie Lanquetin
Jacques Nicolet qui a donné procuration à Philippe Alpy
Gérard Barthod
- Absent non excusé :
Pierre Dornier
1. Approbation du compte rendu de la réunion du 4 septembre 2008
2. Enfance Jeunesse
- Conseil des jeunes
Mme Dion rappelle que le but premier de ce Conseil est de former les citoyens de demain
Une réunion a eu lieu fin septembre pour élaborer un projet soumis au Conseil des adultes pour approbation.
Les jeunes concernés sont ceux de 9 à 17 ans avec des élus référents et des animateurs élus ou non, des partenaires comme les écoles, des associations, intervenants extérieurs...
Ce Conseil, au même titre que le Conseil des adultes, aura une véritable mission et son budget ; c’est une volonté politique des élus (mise en place d’une politique des jeunes).
Prochaine réunion-débat le 19 décembre au centre d’animation.
Le Conseil valide à l’unanimité la mise en place de ce Conseil des jeunes
- Commission bibliothèque (Compte rendu du 15/10)
Le Conseil général a annoncé que le bibliobus est supprimé.
Le bourg centre devra animer la bibliothèque et ses « antennes » sur les autres communes (bibliothèques dites de proximité)
Il a été convenu d’organiser une visite de bibliothèque à Levier ou Amancey.
En principe, l’ouverture de cette nouvelle bibliothèque est prévue en septembre 2009.
- Commission scolaire
- Les travaux au groupe scolaire et à la maternelle ont avancé et d’autres sont prévus durant les vacances de la Toussaint.
- Les ATSEM doivent préparer un état des lieux de leurs tâches. Une réflexion s’engage pour une durée de 6 mois.
- Service Minimum d’Accueil (S.M.A.) : une lettre explicative du service à mettre en place a été remise à tous les parents avec demande de volontaires.
Une réunion aura lieu le 23 octobre en mairie pour faire le point sur les candidatures qui seront transmises à l’inspection de l’Éducation nationale et à la Préfecture pour validation.
- Programmation de rencontres associatives
- Avec les associations de parents d’élèves maternelle et primaire, date à définir
- Avec Familles rurales le 18 novembre dans le cadre des contrats petite enfance et jeunesse.
- Commission accueil des familles/fêtes et cérémonies
Une nouvelle plaquette d’accueil est en cours d’élaboration en collaboration avec la commission information/communication.
La commission prépare la cérémonie du 11 novembre.
Une Fête de Noël intergénérationnelle aura lieu le 22 décembre au centre d’animation.
3. Finances/budget
- À compter de 2009, une nouvelle taxe sur la publicité extérieure (TLPE) sera mise en place en remplacement de l’ancienne taxe (TSE)
Le Conseil, après en avoir délibéré, fixe le prix à 15 € le m : pour les publicités non numériques (tarif minimum)
Pour les enseignes entre 7 et 12 m 15 € le m², tarif minimum également.
- Subventions associations (suite).
- Association les conjoints survivants section Pontarlier : le Conseil municipal décide à l’unanimité d’attribuer une subvention de 45 €.
- Comité des fêtes : attribution d’une subvention pour participation de la commune aux mercredis d’accueil : 500 €. Le Conseil accepte à l’unanimité.
- Convention d’intervention signée avec l’établissement public foncier pour l’achat de la maison de Monsieur et Madame Grandclément, 51 Grande Rue à Frasne.
Après en avoir délibéré le Conseil décide à 15 voix pour, 1 contre et 1 abstention :
- de confier le portage du foncier de l’opération concernée à l’EPF du Doubs pour une durée de 48 mois
- d’autoriser Monsieur Le Maire à signer la convention opérationnelle correspondante
- de déléguer à lEPF du Doubs le droit de préemption urbain de la commune sur le périmètre suivant : parcelle F385
4. Bâtiments
- Entretien des chaufferies et travaux en cours dans les bâtiments communaux
- Club du 3e âge : chaudière changée et WC réparés.
- Local pétanque : appel d’offres en cours pour le chauffage
- Vestiaires du foot : chauffe-eau installé, remerciements du président du CS Frasne
- Local mis à disposition de l’orthophoniste : Melle Cayet demande une 2e salle de soins. Une réflexion sera menée par le Conseil sur les modalités de mise à disposition de ce local.
- Ferme de Cessay : appel d’offres pour changer le four qui est défectueux.
- Salle des fêtes et salle des jeunes : portes et poignées à changer, travaux en cours.
- Jonction entre les 2 bâtiments : Fuite du toit qui coule le long du mur intérieur :
Rendez-vous est pris avec les chalets Claudet sur place.
- Travaux d’isolation réalisés par les jeunes pendant les vacances de la Toussaint.
- Salle de musique : état des lieux à faire (moquette à arracher)
5. Voirie/travaux
- Finitions lotissements Croix de mission et des Étangs : travaux en cours
- Finitions et réfection de la rue des Airelles
- Prochainement : rectification du virage rue du Lhotaud
- En cours résolution du problème d’assainissement au lotissement des cygnes
- Idem rue des Andromèdes
- Visite des bouches à feu et citernes à incendie par la commission voirie-sécurité
- Coupe et broyage de la haie d’épicéas : semaine 45
6. Urbanisme
- Suivi et instruction des dossiers en cours (12 DP - 3 PC – 2 CU – 1 DIA).
- Demande d’achat de terrain communal par Monsieur Lanquetin (hameau de l’Étang)
Le Conseil municipal estime qu’il est prématuré de céder du terrain dans ce périmètre, les aménagements de la zone (parking visiteurs Tourbières) n’étant ni terminés ni figés.
- Le Conseil valide la vente de la parcelle 12 au lotissement les Étangs à Monsieur Norbert Dubrez
7. Bois et forêt
- Vente de bois de chauffage (feuillus) le 27 octobre
- 7 lots de bois façonné de la parcelle 2 « les Auges »
- 10 lots de bois sur pied de la parcelle 15
- La liste et le détail des lots mis en vente ont été affichés en mairie et aux panneaux d’affichage public.
8. Information et communication
- Le prochain bulletin FNV (Frasne notre village) paraîtra le 7 novembre.
- Tous les responsables d’associations ont été contactés et invités à préparer des articles.
- Ils pourront désormais le faire à chaque parution, une fois par trimestre.
9. Intercommunalité
- Compte rendu du Conseil communautaire du 23/09/08
10. Questions diverses
- Commission communale des impôts directs : la liste définitive, qui est validée par la direction générale des finances publiques, est consultable en mairie.
- Demande d’emplacement pour un étal au marché : savonnettes parfumées et bijoux en nacre. Le Conseil répond favorablement à la demande de M. et Mme Juillard, d’Arbois.
- Remerciements d’Hubert Salvi pour la soirée organisée en mairie lors de la remise de sa médaille Jeunesse et Sport.
- Commission sécurité :
L’installation d’un cinémomètre (indicateur de vitesse) aux entrées du village est à l’étude.
Réouverture de dossier d’étude sur l’aménagement de la rue de la Gare en terme de parking et notamment devant les écoles.
- Demande de bal du club de pêche la Gaule frasnoise : le Conseil donne son approbation.
- Plusieurs demandes d’ouverture de la déchetterie le samedi après midi sont parvenues en mairie : la question sera étudiée.
La séance est levée à 22 h 30.
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