Tous les conseillers étaient présents sauf absents excusés :

• Élodie Lanquetin qui donne procuration à Gérard Barthod
• Jacques Nicolet qui donne procuration à Guy Perrin
• Géraldine Jeanney qui donne procuration à Maud Franey-Saillard
• Fabienne Courdier.

Secrétariat de séance

• Sur proposition du Maire, Jacky Désarménien est élu secrétaire de séance.

Présentation du Projet d'Aménagement et de Développement durables (PADD)

• M. Christophe Ruellan, du bureau d'étude Jura Habitat, chargé de la révision globale du PLU, présente le PADD.
  Ce document est un des documents constitutifs du dossier du Plan local d'Urbanisme (PLU).
  Il définit les grandes orientations d'urbanisme et d'aménagement retenues par la commune pour favoriser le renouvellement urbain, préserver l'environnement et favoriser la qualité urbaine et architecturale.
  Un compte rendu détaillé du débat sera annexé au dossier du PLU et mis à disposition du public en mairie.