Le conseil municipal de la commune de Frasne, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de monsieur Philippe Alpy, maire.

Conseillers municipaux présents :
ALPY Philippe, FRANEY-SAILLARD Maud, TROUTTET Bruno, IOTTI Géraldine, PERRIN Guy, POULIN Hélène, PARIS Marine, DESARMÉNIEN Jacky, PESENTI Marie-Jeanne, CHRÉTIEN André, FRELET Valérie, VUITTON Jean-Pierre, SIMON-CUROT Aude, CIRÉSA Jean-Matthieu et VUILLEMIN Laurent.

Absents excusés :
ÉLISABETH Isabelle, qui donne procuration à Géraldine lotti.
RENAUDIN Marie-Claire.
VALLET Denis.

Sur proposition du Maire, Marine Paris est élue secrétaire de séance.

1 - Approbation du compte rendu de la dernière réunion de conseil

• Approuvé à l'unanimité. 

2 - Urbanisme

• Dossiers en cours
  Bruno Trouttet présente les dossiers en cours qui sont consultables en mairie.
  - 5 CU a.
  - 3DIA.
  - 13 DP.
  - 2 PC.
  - 3 AT.

3 - Foncier

• 3.1 - Échange de terrain avec les consorts Marmier/Pelletier
  Le maire rappelle au conseil municipal l'accord intervenu il y a plus de 10 ans entre la commune et la famille Marmier Francis concernant un échange de terrains « Rue Loiseau ».
  La commune cédera à la succession Marmier/Pelletier Simone et Francis, la parcelle cadastrée AA 239 de 67ca issue du domaine privé communal.
  La succession Marmier/Pelletier composée de Madame Chalumeau Marie- Jacques, de Madame Threnli Sabine et de Monsieur Marmier Jean-Michel, cédera quant à elle à la commune la parcelle cadastrée AA 238 de 60 ca.
  Les échanges se feront sur la base de 50 euros par m² sans soulte.
  Les frais d'acte seront pris en charge par la commune ainsi que les frais de bornage.
  Tous pouvoirs sont donnés au Maire pour signer l'acte d'échange qui sera rédigé par Maître Annick Bruchon de la SCP bruchon-Zimmermann, notaire associé à Valdahon, 7 place du Général de Gaulle, et tous autres documents s'y rapportant.
  Le conseil valide cette décision à l'unanimité

• 3.2 - Vente d'un terrain aux consorts Chalumeau/Threnli
  Le maire propose de vendre une parcelle de terrain à Mesdames Chalumeau Marie-Jacques et Sabine threnli. Parcelle cadastrée AA 234 d'une superficie de 30 ca jouxtant sa maison.
  Le maire informe le conseil municipal que ce terrain est issu d'une division de la parcelle AA 196 sise Rue Loiseau.
  La parcelle a été estimée par le service France Domaine à 50 €/m² hors taxes soit 1500 € (mille cinq cents euros).
  Les frais d'acte seront pris en charge par la commune ainsi que les frais de bornage.
  Tous pouvoirs sont donnés au Maire pour signer l'acte de vente qui sera rédigé par Maître Annick Bruchon de la SCP Bruchon-Zimmermann, notaire associé à Valdahon, 7 place du Général de Gaulle, et tous autres documents s'y rapportant.
  Le conseil valide cette décision à l'unanimité

• 3.3 - Vente d'un terrain à monsieur Jean-Michel Marmier
  Le maire propose de vendre une parcelle de terrain à Monsieur Jean-Michel Marmier. Parcelle cadastrée AA 235 d'une superficie de 5 ca jouxtant sa maison.
  Le maire informe le conseil municipal que ce terrain est issu d'une division de la parcelle AA 196 sise Rue Loiseau.
  La parcelle a été estimée par le service France Domaine à 50 €/m² hors taxes soit 250 € (deux cent cinquante euros).
  Les frais d'acte seront pris en charge par la commune ainsi que les frais de bornage.
  Tous pouvoirs sont donnés au Maire pour signer l'acte de vente qui sera rédigé par Maître Annick Bruchon de la SCP Bruchon-Zimmermann, notaire associé à Valdahon, 7 place du Général de Gaulle, et tous autres documents s'y rapportant.
  Le conseil valide cette décision à l'unanimité

• 3.4 - Échange d'un terrain avec madame Lainé
  Dans le cadre de l'échange de la parcelle cadastrée AA 232 lieu-dit quartier du Centre, d'une superficie de 6 a 02 ca, avec madame Lainé, et pour laquelle la commune récupère une soulte de 18 000 €, il est nécessaire de fixer une valeur d'origine à cette parcelle. Celle-ci ne figure pas à l'inventaire de la commune, et pour passer les écritures techniques de sortie de cet inventaire, il est nécessaire de fixer une valeur d'origine. Le maire propose ainsi au conseil de fixer la valeur d'origine de cette parcelle à 0.10 € au m².
  Le conseil après en avoir délibéré valide cette décision à l'unanimité.

• 3.5 - Acquisition foncière
  Le maire propose, d'acquérir une parcelle référencée AB 301 lieu-dit « Pré Melon », d'une superficie de 45 ca pour l'euro symbolique sachant que ce terrain à une valeur de 10 €/m² .
  Cette parcelle appartient aux héritiers de la succession Louis Petite.
  Les frais d'acte seront pris en charge par la commune ainsi que les frais de bornage. Le conseil valide cette décision à l'unanimité.
  Tous pouvoirs sont donnés au Maire pour signer l'acte de vente qui sera rédigé par Maître Didier Lance, notaire associé à Pontarlier et tous autres documents s'y rapportant.

4 - Budget finances

• Aire de jeux, demande de subvention
  Le maire rappelle au conseil l'aménagement de l'aire de jeux rue du stade et propose de demander une subvention auprès du Département au titre du programme « aire de jeux ».
  La commune s'engage à réaliser et à financer les travaux d'aménagement de l'aire de jeux rue du Stade et l'acquisition des équipements ludiques et sportifs, selon plan de financement suivant :
  Subvention Département : 4.420-€
  (Dépense subventionnable plafonnée à 17.000 € x taux 26 %)
  Fonds libres : 39.140,-€ HT,-€
  La commune sollicite en conséquence le soutien financier du Département et demande l'autorisation de commencer les travaux avant intervention de la décision de subvention.
  La commune s'engage à réaliser les travaux dans les deux ans à compter de la date de notification de la décision attributive de subvention.
  Le conseil valide cette proposition à l'unanimité et autorise le maire à déposer le dossier de demande de subvention.

5 - Bâtiments communaux

• 5.1 - Liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction
  Le maire rappelle qu'il appartient au conseil de fixer la liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué moyennant un loyer, en raison notamment des contraintes liées à l'exercice de ces emplois.
  Le conseil municipal,
  Vu le code général des collectivités territoriales,
  Vu le code général de la propriété des personnes publiques,
  Vu la loi n°, 83-634 du 13/07/1983 modifiée, portant droit et obligations des fonctionnaires,
  Vu la loi n°, 84-53 du 26/01/1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,
  Vu la loi n°, 90-1067 du 28/11/1990 relative à la fonction publique territoriale, et portant modification de certains articles du Code des Communes et notamment l'article21,
  Vu le décret n° 2012 752 du 09/05/2012 portant réforme du régime des concessions de logement,
  Vu l'arrêté du 22/01/2013 relatif aux concessions de logement accordées par nécessité absolue de service et aux conventions d'occupation précaire avec astreinte pris pour l'application des articles R. 2124-72 et r. 4121-3-3 du code général de la propriété des personnes publiques,
  Vu [a délibération fixant le tableau des effectifs des emplois,
  Sur la proposition du Maire
  Après en avoir délibéré et à l'unanimité
  Fixe comme suit la liste des emplois de la collectivité pour lesquels un logement de fonction peut être attribué :
  Emploi : agent technique des ateliers municipaux.
  Grade : adjoint technique de 2° classe à agent de maîtrise principal.
  Situation du logement : 15 rue du château d'eau à Frasne. Parcelle cadastrée AB 273 d'une surface totale de 14 a 81 ca.
  Consistance du logement : maison d'habitation de plain-pied avec cave en sous-sol, comprenant un salon, une cuisine, trois chambres, salle de bains, buanderie et WC. Conditions financières : le loyer mensuel HT et sans les charges sera de 630 € HT.

• 5.2 - Gestion des salles communales
  André Chrétien expose au conseil les problèmes constatés dans le cadre de la location du centre d'animation et de la salle polyvalente. Des problèmes au niveau du nettoyage des salles et du nettoyage des matériels mis à la disposition des locataires. À l'issue des manifestations et la restitution des lieux, le contrôle des locaux et des matériels n'est pas suffisant. Ce sont des problèmes récurrents qui font qu'à l'heure actuelle le service offert à la population d'un week-end sur l'autre n'est pas satisfaisant. La commission fête et cérémonies est chargée d'étudier le problème avec notamment la possibilité d'une embauche d'une personne à temps non complet dédiée à ces tâches ou la possibilité d'externaliser certaines tâches.

• 5.3 - Utilisation du parking situé devant la ferme de Cessay
  La location de la ferme depuis avril a mis en lumière quelques problèmes liés à l'utilisation du parking situé devant celle-ci. En effet il apparaît que durant les weekends notamment, les personnes qui louent la ferme de Cessay se plaignent qu'un certain nombre de gens, qui utilisent le sentier de randonnée, utilisent ce parking devant la ferme. Des élus se déplaceront sur place afin de voir si une solution d'agrandissement de ce parking où une autre solution de parking est envisageable, et ce afin d'agrandir la surface disponible offerte autour de la ferme.

6 - Bois et forêts

• 6.1 - Travaux dans le Forbonnet
  Le Syndicat mixte des Milieux aquatiques du Haut-Doubs a déposé deux projets de travaux dans la réserve naturelle.
  Dans le cadre de l'article R332-44 du code de l'environnement, le Conseil Régional est sollicité pour donner son avis, après avoir recueilli celui de la commune, propriétaire des terrains et du Conseil Scientifique Régional de Protection de la Nature.
  Les projets soumis à l'appréciation de la commune sont :
  La restauration hydrologique de la tourbière active dans le secteur du Creux au lard : environ 500 m de fossés seront neutralisés et une palissade de 100 m linéaire aménagée pour bloquer le flux d'eau qui descendait vers le Creux au Lard et le réorienter vers la tourbière active. Un déboisement préalable des zones périphériques aux travaux, mais aussi des zones boisées qui seront impactées par un remouillage est également prévu.
  La restauration fonctionnelle du marais de Gû : dans la continuité des travaux aux Levresses, 2 fossés d'environ 200 m linéaires seront neutralisés par des petites palissades en bois, afin de bloquer l'eau dans la tourbière et de ralentir les écoulements, en vue d'une relance de la tourbification.
  L'exposé des projets techniques entendus, la commune donne un avis favorable à ces projets, sous réserve d'acceptation par le Conseil Scientifique Régional de Protection de la Nature.
  Le conseil valide ces propositions à l'unanimité
  Le maire se pose la question de la perte d'avenir suite au déboisement de ces zones. En fait des compensations sont à l'étude (par l'ONF et le SMMAHD) pour dédommager la commune.

• 6.2 - Validation du plan départemental de randonnées
  Le Maire expose que le projet de création d'un réseau de sentiers de randonnée menée par la Communauté de Communes du Plateau de Frasne et du Val du Drugeon est en cours de réalisation.
  Après une phase de concertation, dans le cadre de ce projet intercommunal de développement de la randonnée, il est proposé et porté à la connaissance du Conseil Municipal les chemins de la commune susceptibles d'être inscrits au Plan départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnée, dont l'élaboration revient au Département.
  Concernant les chemins privés, l'avis du Conseil municipal est un avis de principe, étant entendu que leur inscription au PDIPR ne pourra se faire qu'après signature d'une convention de passage entre les propriétaires et la Communauté de communes.
  Le Conseil municipal est plus particulièrement invité à se prononcer sur les listes des chemins ruraux (domaine privé de la Commune, mais affecté à l'usage du public)
  proposés pour une inscription au PDIPR ainsi que sur celle des autres sentiers propriétés de la Commune devant faire l'objet d'une convention de passage. Une fois validées par le Conseil municipal, les propositions d'inscriptions au PDIPR sont soumises à l'approbation du Conseil général.
  L'ensemble des chemins, dont les chemins ruraux et autres chemins appartenant à la Commune (valeur « Chemin Etat ou autre collectivité ») à inscrire au PDIPR sont présentés dans le tableau suivant :
  Sentier de la ferme de Cessay :
  Sentier de découverte des tourbières de Frasne-Drugeon :
  Sentier karstique du bois de Billin :
  Ces chemins figurent sur fond cartographique dans le dossier joint en annexe de la présente délibération.
  Ayant entendu cet exposé, le conseil municipal, à l'unanimité,
  - émet un avis favorable aux propositions de sentiers à inscrire au PDIPR sur le territoire communal ;
  - demande au Département l'inscription au Plan départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée, des chemins ruraux mentionnés dans le tableau ci- dessus ;
  - s'engage (pour les Chemins ruraux) :
  - conformément aux dispositions des articles 56 et 57 de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 et de la circulaire d'application du 30 août 1988, à conserver les caractéristiques physiques, le caractère public et ouvert de ces chemins,
  - à ne pas aliéner l'emprise des chemins ruraux inscrits au PDIPR,
  - en cas de nécessité d'aliénation d'un chemin rural inscrit au PDIPR, à informer le Conseil général et à lui proposer obligatoirement, sous peine de nullité, un itinéraire de substitution qui doit être approprié à la randonnée et ne pas allonger le parcours de manière excessive ou diminuer sensiblement la qualité des paysages traversés. Toute opération publique d'aménagement foncier doit également respecter ce maintien ou cette continuité,
  - à prévoir la création d'itinéraires de substitution en cas de modifications consécutives à toute opération foncière sachant que ces itinéraires de substitution doivent présenter un intérêt au moins égal du point de vue de la promenade et de la randonnée.
  - à intégrer la préservation des chemins ruraux inscrits au PDIPR dans le cadre de l'élaboration ou de la révision de tous documents d'urbanisme inhérents à la commune
  - à prendre les dispositions nécessaires, dans le cadre du pouvoir de police du Maire, afin de limiter, voire interdire quand cela est possible, le passage des engins motorisés sur cet itinéraire sauf pour les ayants droit (propriétaires riverains ne disposant pas d'autres voies d'accès, service de secours, équipe d'aménagement et d'entretien...).
  - valide le Schéma intercommunal des Sites et Itinéraires de Randonnée
  - accepte le balisage et la pose de signalétique conformément aux préconisations du P.D.I.P.R. du Doubs,
  - confie, à la Communauté de Communes du Plateau de Frasne et du Val du Drugeon comme inscrit dans ses statuts, la mise en valeur, l'entretien et l'animation des sentiers inscrits au P.D.I.P.R.
  - dit que les terrains où sont implantés le balisage et la signalétique sont mis à disposition de la CFD pour la réalisation des investissements nécessaires au Schéma intercommunal des Sites et Itinéraires de Randonnée
  - autorise monsieur le Maire, en tant que de besoins, à signer toutes conventions et tous documents inhérents à cette procédure d'inscription, et en particulier les conventions de passage à établir sur les sentiers propriétés de la Commune autres que les chemins ruraux, ainsi que les conventions de mise à disposition à la Communauté de Communes du Plateau de Frasne et du Val du Drugeon des terrains communaux dans le cadre des projets et itinéraires sus désignés.

• 6.3 - Point sur le plan de chasse
  Guy Perrin fait le point sur le nouveau plan de chasse à mettre en place suite aux dégâts importants constatés sur les jeunes plants dans le bois des Auges, dégâts causés par une population de chevreuil trop importante. La fédération départementale, la DDT ainsi que les ACCA ont été saisis afin que les quotas soient augmentés. Guy Perrin insiste sur le fait que ce n'est pas à la commune de supporter tous les dégâts occasionnés.

7 - Travaux

• 7.1 - Aménagement qualitatif centre bourg : plan de financement
  Dans le cadre des travaux cités ci-dessus, le maire propose au conseil le pian de financement suivant :
  Montant total du projet en € HT 1 066 110, 00 € HT Subventions État
  DETR 30 % sur la voirie et les trottoirs 146 000, 00 € HT
  FNADT 30 % sur la mobilité, accessibilité et aménagements. 104 000, 00 € HT
  Subvention Région - Plan de relance BTP 10 % ?
  Subventions Conseil Général
  Aménagements de sécurité + voie douce 30 % 90 000 € HT
  Dotation territoriale 20 % (tranche 3 + tranche 2 partiel) 108 110 € HT
  Subvention SYDED éclairage 45 % 18 000, 00 € HT
  Autofinancement / fonds libres 600 000, 00 € HT La commune s'engage à réaliser les travaux et à prendre en charge les financements non acquis. Le conseil autorise le maire à solliciter les partenaires financiers et à déposer les dossiers de demande de subvention.
  Après avoir délibéré, le conseil adopte cette proposition à l'unanimité.

• 7.2 - Aménagement aire de jeux
  Un devis a été demandé à l'entreprise Jeannin SAS afin de s'occuper du terrassement de la plateforme où les appareils seront installés. Ces travaux doivent être effectués par une entreprise afin de respecter des normes de sécurité en termes de fixation des agrès.

8 - Accueil des familles

• Concernant le temps d'accueil des nouveaux arrivants, Valérie Frelet précise au conseil que celle-ci se déroulera en mairie le samedi 20 juin à 11 h.

9 - Fêtes et cérémonies

• 9.1 - Bilan du 100 e anniversaire de la ligne Frasne-Vallorbe
  André Chrétien fait le bilan de cette manifestation qui s'est très bien déroulée et qui a connu un très vif succès.
  Une communication très active a fait que les affluences, que ce soit dans les trains où sur les lieux de visite, soient au maximum des capacités permises. Pratiquement 890 scolaires ont participé à cette manifestation. Tous les lieux de visite ont connu un très vif succès.
  En termes de sécurité tout s'est déroulé de façon nominale et aucun problème n'a été à déplorer.
  Concernant les navettes de train, 7000 billets ont été vendus.
  Sur les 6 jours de la manifestation, l'affluence a été de 10 000 personnes sans compter ceux qui sont allés sur les sites en voiture.
  Environ 1000 personnes ont visité les tourbières ce qui constitue un record.
  À noter également le franc succès des tags qui ont été faits dans le tunnel au niveau de la gare.
  L'affluence constatée au niveau du banquet peut être considérée comme moyenne. Le bilan financier est positif, le budget de la manifestation est équilibré, voire légèrement excédentaire.
  André Chrétien remercie tous ceux qui se sont impliqués de près ou de loin pour que cette manifestation soit une réussite et souligne également la forte implication du comité des fêtes.
  Le maire félicite également tous ceux qui ont oeuvré pour que cette manifestation soit un vif succès, notamment le conseil municipal des jeunes pour leur émission radio ainsi que pour la réalisation des tags dans le tunnel à la gare qui sont remarquables.

• 9.2 - Concours des maisons fleuries 2015
  Un concours des maisons fleuries est à nouveau organisé cette année. Toute personne désirant s'inscrire peut le faire en mairie. La date limite d'inscription est fixée au vendredi 3 juillet 2015.

10 - Questions diverses

• 10.1 - Proposition d'animation
  Le maire fait lecture au conseil d'une demande d'un particulier qui souhaiterait présenter un documentaire sur le monde rural des cinquante dernières années. La commission fêtes et cérémonies étudiera l'opportunité en termes de date pour cette manifestation.

• 10.2 - Transports scolaires
  André Chrétien fait part au conseil que le bus du matin en direction de Pontarlier pour les scolaires a une capacité de 20 places pour les enfants de Frasne, mais qu'à la rentrée prochaine cette capacité sera ramenée à 10 places, car il y a de plus en plus d'enfants dans les villages alentours qui prennent ce bus.

• 10.3 - Sinistrés du Népal
  Le maire porte à connaissance du conseil un projet pour aider les sinistrés du Népal, projet porté par Fanny Girod.

• 10.4 - Démission de la présidence de la commission Information et Communication
  Le maire fait lecture au conseil d'une lettre de madame Aude Simon-Curot qui, pour des raisons professionnelles, a décidé de démissionner de son poste de présidente de la commission information et communication. Cette commission se réunira afin de désigner un ou une nouvelle présidente.

La séance est levée à 22 h.