Le conseil municipal de la commune de Frasne, régulièrement convoqué à 19 h , s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de monsieur Philippe Alpy, maire.

14 conseillers municipaux présents :
ALPY Philippe (maire), DÉSARMÉNIEN Jacky (1er adjoint), FRANEY-SAILLARD Maud (2e adjointe), TROUTTET Bruno (3e adjoint), VUITTON Jean-Pierre (4e adjoint), PERRIN Guy (5e adjoint), ÉLISABETH Isabelle (conseillère municipale déléguée), VUILLEMIN Laurent (conseiller municipal délégué), PARIS Marine, CHRÉTIEN André, CIRESA Jean Matthieu, PESENTI Marie-Jeanne, POULIN Hélène et VALLET Denis

2 conseillères absentes excusées :
IOTTI Géraldine, qui donne procuration à Isabelle Élisabeth.
SIMON-CUROT Aude.

Sur proposition du Maire, Marine Paris est nommée secrétaire de séance.

1 - Approbation du compte rendu de la dernière réunion de conseil

2 - Ressources humaines

• 2.1 - Demande de mise en disponibilité
  Madame Longchampt Manon a fait une demande de mise en disponibilité pour convenance personnelle à compter du 1 er octobre et pour une durée de 1 an. Une réponse favorable lui a été faite.

• 2.2 - Prolongation de contrat
  Le maire explique au conseil que le contrat de travail de Madame Alice Pasqua est prolongé d'un mois, soit jusqu'au 31 octobre 2016.

3 - Travaux

• 3.1 - Point sur les chantiers et dossiers en cours et en préparation
  - Assainissement : À ce jour 4 secteurs sur 9 sont déjà terminés.
  - Rue de la Gare tranche 5 : les travaux seront terminés pour le 15 octobre. Les travaux devant l'église commenceront la semaine suivante.
  - OPSA : Travaux carrefour maire et plateau à l'entrée de Frasne côté Pontarlier en cours de réalisation
  - Local commercial et appartement (Grande Seigne) : les travaux ont pris un peu de retard

• 3.2 - Attribution marché de travaux OPSA secteur église
  La commission d'ouverture des plis s'est réunie et propose de retenir l'entreprise Colas Est pour un montant des travaux de 66 350,- € HT Le Conseil valide à l'unanimité

• 3.3 - Attribution marché de travaux Liaisons douces grande rue secteur église
  La commission d'ouverture des plis s'est réunie et propose de retenir l'entreprise Colas Est pour un montant des travaux de 87 246,50 € HT Le Conseil valide à l'unanimité

• 3.4 - Convention entre la commune et Enedis pour le passage de câble
  Enedis refait une convention de passage d'un câble 20 kV sur du terrain communal à l'arrière du collège. Le conseil à l'unanimité autorise la maire à signer la convention.
  Le maire explique que dans le cadre du déploiement de la fibre optique, les entreprises chargées de l'installation ont repéré les emplacements pour l'implantation des 44 poteaux nécessaires sur la commune.
  
• 3.5 - Dossiers déposés au Pôle Europe
  Le maire informe le conseil que deux dossiers ont été déposés au pôle Europe dans le cadre de l'appel à projets et manifestation d'intérêt. Il s'agit de l'aménagement d'un espace coworking à la poste et de la reconversion du site SPPS friche industrielle. D'autres dossiers sont en cours de préparation et seront présentés au conseil du 21 octobre prochain pour dépôt au Département et la Région au 31 octobre date limite.

4 - Questions diverses

• 4.1 - Information réunions zéro pesticides
  Des élus ont participé à une réunion d'information. La commune adhère au projet « Zéro phyto en 2017 pour les communes ». La société Accog est venue faire une démonstration d'une machine à désherber à Frasne. Une prochaine journée d'information se tiendra à Arc Et Senans le 12 octobre.

• 4.2 - 14 juillet
  Les festivités du 14 Juillet 2017 se dérouleront à Frasne.

La séance est levée à 21 h 30.