Informations sur le site
www.frasne.net

Michel Renaud - 20, rue du Moulin - 25560 Frasne

* * * * *

Hébergement

Aricia - rue de l'Eglise - BP 14 - 39270 Orgelet

* * * * *

Formalités de déclaration

Ce site a fait l’objet d’une déclaration
à la CNIL (n° 845671) et à la Préfecture du Doubs

* * * * *

Conformément aux textes européens et français en vigueur, et notamment la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel, modifiant la loi du n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit général d'accès, de rectification et de suppression de l'ensemble des données personnelles vous concernant.