Frasne (Doubs) - Conseil municipal : séance du 18 février 2009

Mesdames,
Messieurs,

En janvier 2008, je crois avoir été l'une des premières personnes, Philippe, à qui tu t'es adressé pour former une liste pour les élections municipales. À cette époque, au fur et à mesure que l'équipe se constituait, nous réfléchissions à un projet municipal basé sur l'esprit d'équipe et cela me convenait.

J'ai ressenti une première inquiétude lors du choix des candidats pour le second tour, puisque, Philippe, tu as défait après la réunion ce qui avait été décidé à une forte majorité. Tu as eu une attitude antidémocratique et irrespectueuse pour toute l'équipe.

Deuxième inquiétude lors de la désignation du poste de 3e adjoint. En effet, tu m'avais proposé d'être adjointe aux Affaires sociales, mais lors de la réunion préparatoire, alors que tu avais désigné les personnes pour les postes de 1er et 2e adjoints, tu as proposé trois personnes pour ce poste de 3e adjointe, Jocelyne, Maud et moi, en nous laissant le libre arbitre. D'où une situation ambigüe, qui pouvait laisser supposer que tu avais également proposé ce poste aux deux autres personnes. On ne propose pas la même chose à deux ou trois personnes.

Au début du mandat, je me suis très vite rendu compte qu'il serait impossible de parler des méthodes de travail et des outils indispensables pour une mise en route efficace des projets communaux basés sur un bon échange.

À mon avis, une équipe se définit par des méthodes constructives qui permettent à chacun d'être informé.

Pourquoi n'avoir jamais prévu de réunions de la municipalité (maire et adjoints) ? Une telle réunion permet de faire remonter les informations et de les ventiler à tous les membres de l'équipe. L'information stockée dans un classeur est une information passive qui n'entraînera jamais le débat et la réflexion indispensables à toute évolution et à tout projet.

Tout travail d'équipe est enrichissant ; le débat contradictoire permet de progresser. Cette information préalable aurait permis à tous les membres du Conseil de débattre collectivement, en particulier lors du Conseil municipal ou lors de réunions régulières où nous aurions pu nous retrouver tous ensemble.

Je reste persuadée, pour l'avoir expérimenté, dans mon travail ou comme élue sur le Pays de Montbéliard, que l'information est indispensable au débat, donc à la démocratie et qu'elle nous permet d'être plus efficace avec un gain de temps et une prise de parole plus facile.

Je regrette que de véritables outils de communication n'aient pas été mis en place dès le début : planning à jour, panneaux, cahiers, informatique ou différents réseaux. Était-ce un problème de méthodes ? Ou bien, cela montrait-il un véritable problème de fond, à savoir donner à chacun sa place pour une véritable démocratie participative ?

Établir des règles et respecter la loi sont des contraintes indispensables et nécessaires pour une garantie de la démocratie. Cela permet de respecter les différentes opinions, dans la limite de la légalité, bien sûr ! Respecter les règles est parfois difficile, les ignorer entraîne l'autoritarisme. J'ai eu trop souvent l'impression qu'il était difficile d'exprimer une opinion différente et que mes propos étaient parfois déformés.

Définir ensemble des règles est le contraire de l'autoritarisme. Être rigoureux permet à chaque individu d'avoir sa place et son rôle à jouer. Ne pas définir d'outils de travail permet à certains d'écarter les autres.

Peu à peu, une mise à l'écart s'est fait, justement par une rétention d'informations, ce qui m'empêchait de pouvoir donner un avis. Comme tu le dis trop souvent, Philippe, ce n'est pas moi qui me suis écartée des autres. Bien au contraire, ce n'est pas dans mes habitudes.

Tout projet doit tenir compte des avis de chacun et doit en faire la synthèse. J'ai même eu la désagréable surprise de me voir retirer la délégation pour le dossier du « Service minimum d'accueil », car je pensais que les problèmes de responsabilité n'étaient pas suffisamment réfléchis par les représentants du Ministère de l'Éducation nationale. Il ne fallait surtout pas oublier que l'erreur est parfois fatale avec des enfants.

En ce qui concerne les jeunes, à la dernière réunion à laquelle j'ai participé, j'ai apprécié tes propos, Roland, lorsque tu leur as dit qu'il y avait des limites à ne pas dépasser dans leurs façons d'être ou de faire. À mon avis, tu as su recadrer les choses ; en cela, tu as rempli ton rôle d'adulte et je t'en remercie. Les jeunes ont d'ailleurs bien compris ton intervention. Par contre, Philippe, comment peux-tu dire au père d'un des blessés que tu n'as pas tenu certains propos que tu as réellement dits dans cette salle du conseil devant nous tous. Ce que j'ai rapporté correspondait à la réalité et je réaffirme ce soir le souhait des deux familles concernées de me voir présente à la rencontre avec toi à la mairie. En tant qu'adjointe à la jeunesse, ce problème me concernait aussi.

Quand un problème se pose, on doit pouvoir en parler, sinon la situation se détériore. C'est pourquoi, en novembre 2008, j'avais demandé qu'une réunion ait lieu entre Philippe, Maud et moi. J'ai attendu un samedi matin pour un rendez-vous soi-disant fixé à 8 h 30 ; je pense de plus en plus que le rendez-vous n'avait jamais été pris avec les trois personnes. J'espère me tromper...

Pour moi, la réalisation d'un projet passe par un travail préparé en commission, réfléchi ; on ne doit pas agir dans l'urgence à coups de téléphone, en écartant certaines personnes, comme cela a été, à mon avis, souvent le cas, sinon on reste dans la médiocrité.

Chaque membre d'une commission doit avoir un rôle à jouer, on ne peut pas avoir la prétention d'ouvrir les commissions si certaines personnes extérieures au Conseil ne sont pas invitées à y participer. J'ai souvent regretté que des comptes rendus ne soient pas établis après les réunions des commissions : il s'agit de la vie publique du village qui doit être mémorisée ou communiquée.

À ce sujet, j'ai été surprise le samedi 31 janvier d'entendre le secrétaire de mairie dire qu'il avait reçu des consignes pour ne pas donner le procès-verbal du conseil municipal de janvier 2009 à mon mari qui voulait le publier sur le site internet du village, comme il le fait depuis juillet 2002.

On ne peut pas communiquer à l'extérieur sans règles de communication interne clairement définies et respectées.

Philippe, dans l'intérêt que tu portes à la vie publique, il me semble que tu privilégies des commissions par rapport à d'autres. Je trouve cela regrettable.

Il me semble que la commission « Finances » a un rôle prioritaire ; c'est pourquoi je pensais qu'il était important que chaque conseiller en fasse partie. Comment se fait-il que cette commission ne se soit jamais réunie ? L'élaboration d'un budget prévisionnel ou supplémentaire demande une réflexion indispensable où chaque projet devra être analysé, commenté et débattu. Par exemple, ne fallait-il pas discuter ensemble de la proposition d'intervention d'un agent de communication depuis l'automne 2008, de son coût et du choix de l'agence de communication ? Cela n'a pas été fait, ni au sein de la commission « Information Communication », ni dans la commission « Finances », ni au Conseil municipal jusqu'à aujourd'hui ; c'est regrettable à mon avis.

Quant à ma participation au C.C.A.S., je n'ai pu que constater mon impossibilité de m'y investir : pas d'informations sur les différents groupes de travail, pas de demandes pour y participer, pas de communication. Là aussi, il y a bien eu mise à l'écart à mon avis. Pourquoi ? J'ai peur de comprendre...

Depuis plusieurs mois, j'hésitais à rester dans ce Conseil. Philippe, je t'en avais informé par écrit le 18 novembre 2008.

J'aurais pu choisir de continuer à m'investir pour les règles de travail établies dans les commissions du Pôle Enfance-Jeunesse au début du mandat, règles qui permettaient un véritable travail coopératif entre toutes les personnes, élues ou non.

J'aurais pu continuer à développer les relations avec le monde enseignant, les ATSEM, les agents de service, les parents d'élèves et donner l'envie à tous de faire progresser la vie dans les écoles avec les enfants.

J'aurais pu me nourrir de cette expérience inhabituelle de la mise en place de la décoration pour le Comice avec les personnes volontaires, les membres du Comité des Fêtes et les élus qui y ont participé.

J'aurais pu m'enrichir de l'envie de faire vivre ce Conseil des Jeunes, forte de l'enthousiasme de leur âge, symbole de vie et de propositions.

J'aurais pu continuer à travailler avec des personnes élues, salariées ou bénévoles que j'ai appris à connaître et que j'ai appréciées à travers leur professionnalisme ou leur écoute.

À tous, un grand merci.

Mais j'ai décidé de partir par besoin de rester en accord avec mes convictions, même si je sais que tout travail d'équipe impose des concessions. À moi de respecter la limite que je m'étais fixée, limite concernant les méthodes de travail, point de départ à des projets qui me tenaient à cœur.

Ne pas faire de politique dans la gestion d'une commune ne veut rien dire puisqu'être élu suppose d'être partie prenante dans la conduite des affaires publiques. Je n'accepte pas qu'il ne puisse pas y avoir de divergences dans l'équipe, contrairement à ce que tu m'as dit, Philippe, le 28 janvier dernier. Pour moi, c'est une condition indispensable à toute évolution.

C'est pourquoi j'adresserai dès demain une lettre au maire l'informant de ma volonté de démissionner du Conseil municipal de Frasne.

Je reste convaincue de la nécessité d'un véritable travail d'équipe dans l'intérêt de notre village et de ses habitants.

Avec mes respectueuses salutations.

Élisabeth Dion,
3e adjointe

EXTRAIT DE LA SÉANCE DU 18 FÉVRIER 2009 Lecture d'une lettre de démission Lors du Conseil municipal du 18 février 2009, Élisabeth Dion a lu une lettre expliquant les raisons de sa démission du Conseil municipal. En voici le contenu :
Élisabeth DION 20 rue du Moulin 25560 Frasne	Monsieur le Maire, Messieurs les Adjoints, Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux Frasne, le 18 février 2009
Mesdames, Messieurs, En janvier 2008, je crois avoir été l'une des premières personnes, Philippe, à qui tu t'es adressé pour former une liste pour les élections municipales. À cette époque, au fur et à mesure que l'équipe se constituait, nous réfléchissions à un projet municipal basé sur l'esprit d'équipe et cela me convenait. J'ai ressenti une première inquiétude lors du choix des candidats pour le second tour, puisque, Philippe, tu as défait après la réunion ce qui avait été décidé à une forte majorité. Tu as eu une attitude antidémocratique et irrespectueuse pour toute l'équipe. Deuxième inquiétude lors de la désignation du poste de 3e adjoint. En effet, tu m'avais proposé d'être adjointe aux Affaires sociales, mais lors de la réunion préparatoire, alors que tu avais désigné les personnes pour les postes de 1er et 2e adjoints, tu as proposé trois personnes pour ce poste de 3e adjointe, Jocelyne, Maud et moi, en nous laissant le libre arbitre. D'où une situation ambigüe, qui pouvait laisser supposer que tu avais également proposé ce poste aux deux autres personnes. On ne propose pas la même chose à deux ou trois personnes. Au début du mandat, je me suis très vite rendu compte qu'il serait impossible de parler des méthodes de travail et des outils indispensables pour une mise en route efficace des projets communaux basés sur un bon échange. À mon avis, une équipe se définit par des méthodes constructives qui permettent à chacun d'être informé. Pourquoi n'avoir jamais prévu de réunions de la municipalité (maire et adjoints) ? Une telle réunion permet de faire remonter les informations et de les ventiler à tous les membres de l'équipe. L'information stockée dans un classeur est une information passive qui n'entraînera jamais le débat et la réflexion indispensables à toute évolution et à tout projet. Tout travail d'équipe est enrichissant ; le débat contradictoire permet de progresser. Cette information préalable aurait permis à tous les membres du Conseil de débattre collectivement, en particulier lors du Conseil municipal ou lors de réunions régulières où nous aurions pu nous retrouver tous ensemble. Je reste persuadée, pour l'avoir expérimenté, dans mon travail ou comme élue sur le Pays de Montbéliard, que l'information est indispensable au débat, donc à la démocratie et qu'elle nous permet d'être plus efficace avec un gain de temps et une prise de parole plus facile. Je regrette que de véritables outils de communication n'aient pas été mis en place dès le début : planning à jour, panneaux, cahiers, informatique ou différents réseaux. Était-ce un problème de méthodes ? Ou bien, cela montrait-il un véritable problème de fond, à savoir donner à chacun sa place pour une véritable démocratie participative ? Établir des règles et respecter la loi sont des contraintes indispensables et nécessaires pour une garantie de la démocratie. Cela permet de respecter les différentes opinions, dans la limite de la légalité, bien sûr ! Respecter les règles est parfois difficile, les ignorer entraîne l'autoritarisme. J'ai eu trop souvent l'impression qu'il était difficile d'exprimer une opinion différente et que mes propos étaient parfois déformés. Définir ensemble des règles est le contraire de l'autoritarisme. Être rigoureux permet à chaque individu d'avoir sa place et son rôle à jouer. Ne pas définir d'outils de travail permet à certains d'écarter les autres. Peu à peu, une mise à l'écart s'est fait, justement par une rétention d'informations, ce qui m'empêchait de pouvoir donner un avis. Comme tu le dis trop souvent, Philippe, ce n'est pas moi qui me suis écartée des autres. Bien au contraire, ce n'est pas dans mes habitudes. Tout projet doit tenir compte des avis de chacun et doit en faire la synthèse. J'ai même eu la désagréable surprise de me voir retirer la délégation pour le dossier du « Service minimum d'accueil », car je pensais que les problèmes de responsabilité n'étaient pas suffisamment réfléchis par les représentants du Ministère de l'Éducation nationale. Il ne fallait surtout pas oublier que l'erreur est parfois fatale avec des enfants. En ce qui concerne les jeunes, à la dernière réunion à laquelle j'ai participé, j'ai apprécié tes propos, Roland, lorsque tu leur as dit qu'il y avait des limites à ne pas dépasser dans leurs façons d'être ou de faire. À mon avis, tu as su recadrer les choses ; en cela, tu as rempli ton rôle d'adulte et je t'en remercie. Les jeunes ont d'ailleurs bien compris ton intervention. Par contre, Philippe, comment peux-tu dire au père d'un des blessés que tu n'as pas tenu certains propos que tu as réellement dits dans cette salle du conseil devant nous tous. Ce que j'ai rapporté correspondait à la réalité et je réaffirme ce soir le souhait des deux familles concernées de me voir présente à la rencontre avec toi à la mairie. En tant qu'adjointe à la jeunesse, ce problème me concernait aussi. Quand un problème se pose, on doit pouvoir en parler, sinon la situation se détériore. C'est pourquoi, en novembre 2008, j'avais demandé qu'une réunion ait lieu entre Philippe, Maud et moi. J'ai attendu un samedi matin pour un rendez-vous soi-disant fixé à 8 h 30 ; je pense de plus en plus que le rendez-vous n'avait jamais été pris avec les trois personnes. J'espère me tromper... Pour moi, la réalisation d'un projet passe par un travail préparé en commission, réfléchi ; on ne doit pas agir dans l'urgence à coups de téléphone, en écartant certaines personnes, comme cela a été, à mon avis, souvent le cas, sinon on reste dans la médiocrité. Chaque membre d'une commission doit avoir un rôle à jouer, on ne peut pas avoir la prétention d'ouvrir les commissions si certaines personnes extérieures au Conseil ne sont pas invitées à y participer. J'ai souvent regretté que des comptes rendus ne soient pas établis après les réunions des commissions : il s'agit de la vie publique du village qui doit être mémorisée ou communiquée. À ce sujet, j'ai été surprise le samedi 31 janvier d'entendre le secrétaire de mairie dire qu'il avait reçu des consignes pour ne pas donner le procès-verbal du conseil municipal de janvier 2009 à mon mari qui voulait le publier sur le site internet du village, comme il le fait depuis juillet 2002. On ne peut pas communiquer à l'extérieur sans règles de communication interne clairement définies et respectées. Philippe, dans l'intérêt que tu portes à la vie publique, il me semble que tu privilégies des commissions par rapport à d'autres. Je trouve cela regrettable. Il me semble que la commission « Finances » a un rôle prioritaire ; c'est pourquoi je pensais qu'il était important que chaque conseiller en fasse partie. Comment se fait-il que cette commission ne se soit jamais réunie ? L'élaboration d'un budget prévisionnel ou supplémentaire demande une réflexion indispensable où chaque projet devra être analysé, commenté et débattu. Par exemple, ne fallait-il pas discuter ensemble de la proposition d'intervention d'un agent de communication depuis l'automne 2008, de son coût et du choix de l'agence de communication ? Cela n'a pas été fait, ni au sein de la commission « Information Communication », ni dans la commission « Finances », ni au Conseil municipal jusqu'à aujourd'hui ; c'est regrettable à mon avis. Quant à ma participation au C.C.A.S., je n'ai pu que constater mon impossibilité de m'y investir : pas d'informations sur les différents groupes de travail, pas de demandes pour y participer, pas de communication. Là aussi, il y a bien eu mise à l'écart à mon avis. Pourquoi ? J'ai peur de comprendre... Depuis plusieurs mois, j'hésitais à rester dans ce Conseil. Philippe, je t'en avais informé par écrit le 18 novembre 2008. J'aurais pu choisir de continuer à m'investir pour les règles de travail établies dans les commissions du Pôle Enfance-Jeunesse au début du mandat, règles qui permettaient un véritable travail coopératif entre toutes les personnes, élues ou non. J'aurais pu continuer à développer les relations avec le monde enseignant, les ATSEM, les agents de service, les parents d'élèves et donner l'envie à tous de faire progresser la vie dans les écoles avec les enfants. J'aurais pu me nourrir de cette expérience inhabituelle de la mise en place de la décoration pour le Comice avec les personnes volontaires, les membres du Comité des Fêtes et les élus qui y ont participé. J'aurais pu m'enrichir de l'envie de faire vivre ce Conseil des Jeunes, forte de l'enthousiasme de leur âge, symbole de vie et de propositions. J'aurais pu continuer à travailler avec des personnes élues, salariées ou bénévoles que j'ai appris à connaître et que j'ai appréciées à travers leur professionnalisme ou leur écoute. À tous, un grand merci. Mais j'ai décidé de partir par besoin de rester en accord avec mes convictions, même si je sais que tout travail d'équipe impose des concessions. À moi de respecter la limite que je m'étais fixée, limite concernant les méthodes de travail, point de départ à des projets qui me tenaient à cœur. Ne pas faire de politique dans la gestion d'une commune ne veut rien dire puisqu'être élu suppose d'être partie prenante dans la conduite des affaires publiques. Je n'accepte pas qu'il ne puisse pas y avoir de divergences dans l'équipe, contrairement à ce que tu m'as dit, Philippe, le 28 janvier dernier. Pour moi, c'est une condition indispensable à toute évolution. C'est pourquoi j'adresserai dès demain une lettre au maire l'informant de ma volonté de démissionner du Conseil municipal de Frasne. Je reste convaincue de la nécessité d'un véritable travail d'équipe dans l'intérêt de notre village et de ses habitants. Avec mes respectueuses salutations. Élisabeth Dion, 3e adjointe
Suite à la lecture de cette lettre, M; Alpy, maire de Frasne, a répondu : "Je prends acte de ta volonté clairement énoncée" avant de passer au point suivant avec la lecture, par Mme Plaisse, d'une lettre de Fabienne Courdier, conseillère excusée.